Vous pensez vivre en démocratie ? Rien n’est moins sûr ! Les « pères fondateurs » des républiques, en France comme aux États-Unis, n’en voulaient pas. Mirabeau ou Mounier d’un côté, Jefferson ou Madison de l’autre, tous montraient peu de considération pour la populace inculte et tapageuse. Dans leurs discours, seule une aristocratie instruite et prospère pouvait décider pour la masse.
Alors ils ont créé les élections.
Les restrictions de vote des débuts – homme, riche, blanc, protestant – ont été levées au fil du temps. Après 250 ans de combats, le suffrage universel fait tendre ce système vers un mi-chemin entre aristocratie et démocratie.
Cet essai propose un modèle de démocratie comprenant une assemblée élue de politiciens qui élabore les lois, et une assemblée tirée au sort de citoyens, rémunérés et formés, qui les vote.
Dépasser l’illusion de la participation citoyenne consultative, oser un modèle novateur de prise de décision politique, c’est l’objet du projet Concerto, présenté par Fabien Éon dans cet ouvrage iconoclaste.
« Concerto », un projet politique porté par les citoyens, pour et avec les citoyens
Dans ce projet, l’assemblée tirée au sort, nommée Assemblée concertante, intervient sur tous les changements législatifs, pas seulement sur les questions accessoires. Et plus important encore, ses membres sont placés en situation d’apprendre, de réfléchir, de comprendre, de délibérer. C’est une assemblée nommée pour un mandat de quatre ans, quatre jours par semaine, et très bien rémunéré.
Nous souhaitons ainsi augmenter la part démocratique au-delà de la moitié qu’elle peine à occuper actuellement. Cela implique de réduire la part aristocratique, d’emprunter un chemin qui enlèvera aux politiciens professionnels une partie d’un pouvoir qu’ils peinent à exercer, ou que certains exercent dans l’intérêt d’une minorité.
En synthèse, l’architecture de ce nouveau système se résume ainsi :
Ces différentes instances ont dorénavant les fonctions suivantes :
- Le parlement (Assemblée nationale et Sénat), le gouvernement et l’Assemblée concertante proposent les lois.
- L’Assemblée concertante vote les lois et contrôle leur exécution. Combien de lois ne sont pas ou partiellement appliquées ou ratent, dans les faits, leurs objectifs initiaux (voir le Baromètre de l’application des lois) ?
- Le gouvernement est nommé par l’Assemblée Nationale, toujours élue au suffrage universel direct. Ce qui maintient l’intérêt de cette élection est la force de proposition des partis politiques. Le Premier ministre conduit le gouvernement de manière effective.
- La fonction présidentielle perdure, avec une dimension purement honorifique et de représentation.
- Le Conseil économique, social et environnemental (CESE) disparaît au profit de l’Assemblée concertante.